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Mis à jour le 17 juillet 2023

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Présenté au Parlement par le secrétaire d'État au Travail et aux Retraites, par commandement de Sa Majesté

juillet 2023

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ISBN978-1-5286-4228-6

E02822108 23/07

Dr Lesley Rushton, OBE, BA, MSc, PhD, Hon FFOM, (président) Professeur Raymond Agius, MD, DM, FRCP, FRCPE, FFOM Professeur Kim Burton, OBE, PhD, Hon FFOM Professeur John Cherrie, CFFOHM Lesley François, LLB (Hons ), MA, LLMDr Sally Hemming, CPsycholDr Max Henderson, MSc, PhD, MRCP, MRCPsych, Hon FFOMDR Richard Heron, FRCP, FFOMDr Jennifer Hoyle, MRCP Edin, FRCPDr Ian Lawson, MB, BS, FFOM, FRCP, FRSPHProfesseur Damien McElvenny, BSc MSc CStat CSciM. Steve MitchellM. Daniel Shears, BA (Hons)Dr Chris Stenton, BSc, MB, BCh, BAO, FRCP, FFOM, FFOM.RCPIDr Sharon Stevelink, BSc, MScDr Gareth Walters, MD, FRCP, FHEA

M. Keith Corkan, BAMs Karen Mitchell, LLBMr Douglas Russell, BSc (Hons), MSc, CMIOSHDr A White, BSc (Hons), PhD, CMIOSH, AIEMA

Mme L Darnton

Secrétaire : M. S WhitneyConseiller scientifique : M. I ChetlandSecrétaire administratif : Mme C Hegarty

Le syndrome de vibration main-bras (HAVS) est un trouble résultant d'une exposition prolongée à des vibrations, en particulier au niveau des mains et des avant-bras, lors de l'utilisation d'outils vibrants. Les symptômes comprennent un engourdissement, des picotements et une perte de sensibilité nerveuse. Le HAVS est reconnu comme maladie professionnelle et est couvert par la maladie prescrite PD A11 dans la prestation d'invalidité pour accidents du travail.

Le Conseil consultatif sur les blessures industrielles (CCII) a pris conscience, grâce à la correspondance et à l'engagement des parties prenantes, que la prescription PD A11 peut ne pas refléter les pratiques de travail modernes liées à la profession et aux outils vibrants utilisés.

Par conséquent, l’ACCVM a entrepris un examen pour déterminer la meilleure façon de garantir que le PD A11 était adapté à son objectif. Après enquête, le Conseil a constaté qu'il y avait un manque d'études épidémiologiques de bonne qualité permettant d'étendre les professions prescrites pour le HAVS. Le Conseil a donc décidé d'explorer deux approches alternatives.

Le premier impliquait un examen de l'évaluation des amplitudes des vibrations, des relations entre l'exposition et la réponse et la modélisation de la prévision des risques. Une ébauche de procédure pour la mise en œuvre de cette approche a été élaborée, partagée avec des experts externes et des représentants du ministère et testée pour voir si elle était réalisable. Bien que ce processus ait démontré que cette approche pouvait potentiellement être utilisée pour identifier des outils ou des processus supplémentaires, il est devenu évident au cours de l'examen et à partir des commentaires reçus, qu'il y avait un certain nombre d'inconvénients pratiques lorsqu'elle était appliquée à l'évaluation de l'exposition individuelle.

La deuxième approche impliquait la consultation d'experts externes sur la faisabilité d'une extension de la liste en fonction de leurs connaissances et de leur expérience des outils vibrants et du risque de développer un syndrome de vibration main-bras. Le Conseil a estimé que cette approche était plus appropriée et, après de nouvelles consultations avec des experts externes, une liste étendue d'outils vibrants a été dressée pour remplacer la liste existante. Comme c'est le cas actuellement, les évaluateurs médicaux continueront de déterminer si les vibrations ont été d'une intensité et d'une durée suffisantes lors de l'évaluation des demandes PD A11.